Mentions Légales Késys

Ce site est la propriété de la société Késys, Société Anonyme au capital social de 50 000€, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le n° B 327 909 495 000 76, dont le Siège social est situé au 6, rue Barbès 92300 Levallois-Perret – Tél : 01 40 89 89 89

Le Site Internet www.kesys.fr et tout son contenu sont publiés et maintenus par Kesys. En utilisant ce Site Internet, vous acceptez les conditions mentionnées dans cet avertissement légal. Si vous êtes en désaccord avec les conditions d’utilisation, merci de ne pas utiliser ce site.

Ces conditions d’utilisation sont modifiables à tout moment. Vous devez donc consulter ces pages à chaque visite sur le Site. Si vous continuez de visiter le Site après modification des conditions d’utilisation, cela signifie que vous êtes en accord avec les modifications effectuées sur ces conditions.

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.

Disponibilités

L’utilisateur du site web reconnait disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

L’utilisateur reconnait avoir été informé que le site web www.kesys.fr est accessible 24 heures/24 heures et 7 jours/7 jours, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés techniques.

Pour des raisons de maintenance, la société Kesys pourra interrompre l’accès à son site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.

La société Kesys met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

Les informations fournies par la société Kesys le sont à titre indicatif. La société Kesys ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site. En conséquence, l’utilisateur reconnait utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Le contenu du site www.kesys.fr est soumis à la loi française, tant en ce qui concerne les règles de fond que les règles de forme. 

Utilisation

Tout risque résultant de l’utilisation des informations sur le Site Web incombe à l’utilisateur. Kesys ne saurait être tenu responsable de tout dommage direct, indirect, ou matériel.

Ce Site peut comporter des liens vers des sites Internet publiés et maintenus par des tierces parties. Kesys n’est pas responsable du contenu des sites ainsi liés, et en conséquence la responsabilité de Kesys ne pourra être engagée. Les liens vers ce Site sont interdits sans le consentement de Kesys.

Cookies

Il peut être procédé à l’implantation de « cookies » dans votre ordinateur. Un « cookie » ne nous permet pas de vous identifier. De manière générale, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site. Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement des cookies en configurant votre navigateur en conséquence. Kesys ne garantit pas dans ces conditions le bon fonctionnement du site web.

Liens hypertextes

Le site Kesys autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de :

  • ne pas utiliser la technique du lien profond (« deep linking »), c’est-à-dire que les pages du site www.kesys.fr ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site (usage des frames, par exemple), mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre.
  • mentionner dans un lien texte le contenu visé.

Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractères pornographiques, polémiques, homophobes, xénophobes ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Enfin, les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet ne sauraient engager la responsabilité de la société Kesys.

Reproduction du contenu du site

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non et tous les autres éléments composant ce site Web et notamment les services et produits sont la propriété exclusive de la société Kesys et/ou des éléments sur lesquels la société Kesys dispose de droits notamment d’exploitation permettant leur diffusion et communication.

En conséquence, toute reproduction de ces éléments est formellement interdite sauf dispositions expresses contraires indiquées sur le site et autorisant la reproduction partielle de certains éléments. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

La marque Kesys est une marque protégée. Toute reproduction totale ou partielle de la marque Kesys, sans l’autorisation préalable et expresse de la société Késys est donc prohibée.

Tous les noms de produits ou de sociétés mentionnés dans le présent site et n’appartenant pas à Kesys sont des marques déposées par leurs titulaires respectifs.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuées à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site web est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Utilisation des données

L’utilisateur est notamment informé que, conformément à l’article 32 de la Loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, les informations communiquées par l’utilisateur via les formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinés à l’exploitant du site Web, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale. Elles pourront, sauf opposition de la part de l’utilisateur concerné, être communiquées à ses partenaires. L’utilisateur est également informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification portant sur les données le concernant en écrivant à l’exploitant du site Web dont l’adresse est la suivante : Késys, au 6, rue Barbès 92300 Levallois-Perret.

Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6/01/78, art. 27, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification des informations nominatives vous concernant. Késys ne collecte pas d’information susceptible d’être revendu à des tiers.

Le droit d’accès à vos données personnelles est à exercer à l’adresse suivante :
6, rue Barbès 92300 Levallois-Perret Moulineaux – France

Usage du site web

En aucun cas,  Kesys ne pourra être tenue responsable de quelconques dommages, directs ou indirects, qui puissent résulter de l’accès a ce site web, ou de son utilisation, ou de l’accès via ce site a d’autres sites et leur utilisation, dommages incluant notamment, mais sans limitation, tout préjudice financier ou commercial, pertes d’exploitation, perte de programmes ou de données dans votre système d’information, même si Kesys a été avisé de la possibilité de survenance de tels dommages. Toute information est réputée être fournie par Kesys « en l’état ».
Kesys peut à tout moment revoir ces dispositions en mettant à jour cette page. En utilisant ce site web, vous acceptez d’être lié par toute révision de ces dispositions.

Siège Social

6, rue Barbès

92300 Levallois-Perret

Tél : 01 40 89 89 89
Fax : +33 1 46 42 21 50